La blockchain au secours des droits d'auteur
La blockchain au secours des droits d'auteur

On entend souvent parler du droit d'auteur dans le domaine musical ou littéraire. Mais cela concerne également les œuvres visuelles (la photographie), audiovisuelles (le cinéma), orales (conférences) et naturellement les textes pour le web. Ce droit concerne les œuvres de l'esprit et ne nécessite, contrairement par exemple au droit des brevets, aucune formalité administrative. Prouver la paternité de ce type d'œuvres peut donc s'avérer très délicat. La blockchain peut alors être un outil technologique, particulièrement utile pour ce qui concerne le droit d'auteur.

 

La blockchain, c'est quoi au juste ?


Avant même d'analyser le lien entre blockchain et droit d'auteur, il est important de bien comprendre ce qu'est cette technologie. Il s'agit d'une chaîne de blocs qui va permettre aux individus de stocker et de transmettre des informations relatives à des transactions. Celles-ci sont alors déposées dans un registre virtuel, qui va contenir des blocs avec la mention de la date et de l'heure. Un auteur peut ainsi enregistrer son œuvre sur ce registre et avoir la preuve de cette inscription avec une empreinte numérique qui sera conservée dans la blockchain. S'il y a un changement sur l'œuvre enregistrée, cela entraîne obligatoirement une empreinte différente. Il est ainsi plus simple de vérifier que cette œuvre ne présente pas différentes empreintes et de ce fait qu'elle n'a pas été modifiée.

Ces blocs sont ainsi protégés contre toute modification. Toutefois, la date indiquée correspond à la date d'ancrage sur la blockchain et non pas à celle de la création.

La blockchain a été créée en 2008. Elle permet avant tout de partager des informations en toute transparence et sécurité. Ce registre est totalement décentralisé. Lorsqu'une information est enregistrée, elle est liée à un autre bloc et ainsi de suite. De ce fait, tous les blocs sont informés. Cette intégration est indélébile et infalsifiable et surtout chronologique. On peut donc lier ce registre de données à l'Institut National de la Propriété Industrielle qui regroupe tous les brevets industriels. Beaucoup de professionnels dans le domaine des œuvres de l'esprit considèrent cette technologie (l'inscription dans la blockchain) comme étant aussi utile qu'un constat d'huissier, un dépôt auprès d'un agent assermenté ou encore l'enveloppe Soleau. La blockchain utilise des outils sécurisés (et cryptographiques) similaires à ceux employés pour la signature électronique (il s'agit majoritairement du chiffrement asymétrique et de la fonction de hachage).

 

En quoi la blockchain est-elle utile pour les auteurs ?


Pour simplifier et selon la définition de Jean-Paul Delahaye, la blockchain est un cahier gratuit sur lequel on inscrit une information, libre d'accès, indestructible et datée.

De ce fait, la blockchain offre une traçabilité que l'on considère comme infalsifiable. Toute la vie d'une œuvre peut ainsi être enregistrée : date de création, legs, prêts, mais aussi droits d'exploitation ? Ces informations sont stockées sur le cloud et ne peuvent pas être perdues. C'est donc un outil beaucoup plus sûr qu'un registre papier (comme un catalogue raisonné, par exemple) qui peut être détruit ou volé. De plus, certaines œuvres numériques peuvent être modifiées sans que cette modification ne laisse de traces tangibles.

La blockchain est aussi très utile lorsque l'on souhaite vérifier l'existence d'une œuvre à un instant T. Il sera ainsi possible de suivre l'évolution de l'œuvre et d'en savoir plus sur son authenticité.

Lorsqu'un auteur inscrit son œuvre dans la blockchain, il laisse donc une trace. Le texte étant enregistré, il lui sera possible de montrer qu'il a enregistré ce texte.

Toutefois, à ce jour, la blockchain n'a toujours pas de valeur légale. Et même si un texte a été enregistré, la justice ne considère pas cela comme une preuve.

Néanmoins, la blockchain permet d'identifier une œuvre si son auteur (et donc la personne qui l'enregistre sur la blockchain) est clairement identifié. L'œuvre doit également être conservée dans des conditions qui garantissent son intégrité (article 1366 du Code civil.). Lorsque ces conditions sont respectées, une vérification de l'empreinte va permettre de vérifier l'intégrité de l'œuvre en question.

Tout pourrait donc sembler parfait. La blockchain se substituerait à un registre où les « œuvres de l'esprit » pourraient être listées avec leurs spécifications et leurs auteurs. Cela pourrait être le cas, si la transaction inscrite n'était pas anonyme ! Cet aspect est un frein majeur pour que la blockchain soit reconnue par la loi. Car même si beaucoup l'utilisent et indiquent leur nom, ce n'est pas une obligation.

Les juridictions, à l'heure actuelle, ne reconnaissent pas l'inscription sur la blockchain comme une preuve. La technologie n'étant toujours pas agréée par les autorités (ANSSI, Autorité nationale en matière de sécurité et de défense des systèmes d'information). Cela reste donc un outil non reconnu, mais pouvant être utile aux auteurs. Même si la blockchain n'est pas considérée légalement comme un outil pour reconnaître un droit d'auteur, elle est de plus en plus utilisée pour vérifier la date d'enregistrement d'une œuvre et les différents épisodes de la vie de celle-ci. Il ne s'agit évidemment pas d'une preuve aussi tangible qu'un constat d'huissier, mais elle deviendra, sans aucun doute, incontournable dans le futur.

 

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